Archives de la Catégorie : Habitat

Mar 30 2017

Intervention pour baisser la taxe départementale d’aménagement (session 30/03/2017)

Intervention de Thibault BAZIN sur le rapport n°9 lors de la session du 30 mars 2017 du Conseil Départemental au sujet de la répartition de la taxe d’aménagement entre les espaces naturels sensibles (ENS) et le Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) :   « Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Ce rapport sur la répartition …

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Mar 30 2017

QA strategie habitat (session 30/03/2017)

Question d’actualité posée lors de la session du Conseil Départemental du 30 mars 2017 au sujet de la stratégie départementale en matière d’habitat :   « Monsieur le Président, Monsieur le Vice-Président,   Depuis le 1er janvier de cette année, l’Etat a délégué à notre collectivité la programmation et les crédits des aides à la pierre. …

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Nov 23 2016

bilan 2015 actions développement durable du CD54 (session du 23/11/2016)

Intervention de Thibault Bazin concernant le rapport sur la situation en matière de développement durable – perspective en matière de transition écologique Rapport 6 – Session du Conseil Départemental 54 du 23 novembre 2016     « Monsieur le Président, Madame la Vice-Présidente, Mes chers collègues, S’agissant du bilan 2015, vous évoquez de manière exhaustive les …

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Nov 23 2016

Intervention politique départementale habitat (session 23/11/2016)

Intervention de Thibault Bazin sur la délégation de l’aide à la pierre lors du Débat d’Orientation Budgétaire (Rapport 1 point I.2.) Session du Conseil Départemental 54 du 23 novembre 2016   « Monsieur le Président, mes chers collègues,   En septembre, nous avons unanimement décidé de se saisir de la délégation des « aides à la pierre ». …

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Sep 22 2016

Intervention sur l’habitat (22/09/2016)

Intervention prononcée lors de la séance du Conseil Départemental en date du 22 septembre 2016 au sujet du rapport n°AME 6 portant sur la politique départementale de l’habitat et la prise de délégation des aides à la pierre :   « Monsieur le Président, chers collègues, Tout d’abord, nous ne pouvons que nous réjouir que vous …

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